Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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Nom du propriétaire : Clément Schoffen
Adresse postale du propriétaire : 55 rue Battant 25000 – Besançon

Le Fondateur du site web est : Schoffen Clément
Responsable de publication est : Schoffen Clément
Comment entrer en contact avec le Décideur de publication : clement.schoffen.pro@gmail.com

Le Réalisateur est : Schoffen Clément
Par quel moyen contacter le Développeur : clement.schoffen.pro@gmail.com

Entreprise qui assure l’hébergement : OVH
SAS au capital de 10 174 560 Euros
Immatriculation RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Nomenclature APE 2620Z
Num. de TVA : FR 22 424 761 419
Siège Sociale de l’hébergeur : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France


Les mentions ont été générées via ce site

2. Introduction :

Tout internaute se connectant et utilisant le site : clement.schoffen.fr est considéré comme utilisateur du site suivant.
Le site clement.schoffen.fr regroupe différents services, en l’état, mis à la disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Développeur du site clement.schoffen.fr. Le site clement.schoffen.fr est mis à jour régulièrement par Schoffen Clément.
Schoffen Clément s’efforce d’offrir sur le site web clement.schoffen.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent promettre l’exactitude, la complétude et les informations répandu sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité :

Le site suivant clement.schoffen.fr est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, clement.schoffen.fr se devouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site suivant et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, clement.schoffen.fr ne saurait être tenu comme responsable de tout dommage, peu importe la nature.

4. Propriété intellectuelle :

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Le site internet clement.schoffen.fr possède différents liens hypertextes vers différents sites web (partenaires, sites sources etc) mis en place suite à l’accord de Schoffen Clément. Néanmoins, Schoffen Clément n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble des élements des sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait quand aux eventuels risques de contenus illicites.
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6. Protection des biens et des personnes – Gestion des données personnelles :

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site suivant clement.schoffen.fr, Schoffen Clément ne collecte pas d’informations personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour le besoin de divers services proposés par le site suivant clement.schoffen.fr. L’usager donne les données en toute connaissance de cause, particulièrement quand il effectue de lui-même à la saisie. Il est alors précisé à l’usagé du site interne clement.schoffen.fr la contrainte ou pas de fournir ces données.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.